Décisions du Maire
2023
- DM_004_2023 Remboursement caution PAYRARD Télécharger
- DM_005_2023 Remboursement caution MARTINS DE OLIVEIRA Télécharger
- DM_006_2023 Attribution Parking Petite Caserne n°9 Télécharger
- DM_007_2023 Location 23 rue Saint Jacques n°10 Télécharger
- DM_008_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain B258 Télécharger
- DM_009_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain B59 Télécharger
- DM_010_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain B12 Télécharger
- DM_011_2023 Location 23 rue saint Jacques n°8 Télécharger
- DM_012_2023 Location 23 rue Saint Jacques n°9 Télécharger
- DM_013_2023 Départ Arnaud Nathalie-Remboursement Caution Télécharger
- DM_014_2023 Départ Marty Sylvie-Remboursement Caution Télécharger
- DM_015_2023 Renonciation à l’exercice du droit préemption urbain- parcelle B308 lot n°1 Télécharger
- DM_016_2023 Renonciation à l’exercice du droit préemption urbain- parcelle B308 lot n°2 Télécharger
- DM_017_2023 Attribution MOE pour les travaux de protection contre le risque de chutes de blocs sur le chemin vicinal Fort Liberia Télécharger
- DM_018_2023 Attribution évaluation d’incidence au titre Natura 2000 des travaux de protection contre le risque de chutes de blocs sur le chemin vicinal Fort Liberia Télécharger
- DM_019_2023 LHOSTE PASCAL Location App 6 au 21 rue Saint Jean Télécharger
- DM_020_2023 BOURDARIOS Location 71 rue Saint Jean Télécharger
- DM_021_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain parcelle B59 Télécharger
- DM_022_2023 Prélèvement pour hausse du taux de la taxe habitation- mouvements de crédit Télécharger
- DM_023_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain parcelle B252 Télécharger
- DM_024_2023 travaux de protection contre le risque de chutes de blocs sur le chemin vicinal Fort Liberia Entreprises sélectionnées Télécharger
- DM_025_2023 Prestation Topographique Sécurisation en eau potable Entreprise Retenue Télécharger
- DM_026_2023 Ester en Justice-SARL Bistrot Catalan Télécharger
- DM_027_2023 Travaux de sécurisation en eau potable. Travaux d’urgence attribution Maitrise d’œuvre Télécharger
- DM_028_2023 Avenant 1 MOE pour les travaux de protection contre des risques de chutes de blocs sur le chemin vicinal au pied du Fort Liberia Télécharger
- DM_029_2023 Renonciation droit de préemption parcelle B72 Télécharger
- DM_030_2023 Départ Schmitt Daphnée- Remboursement caution Télécharger
- DM_031_2023 Renonciation droit de préemption parcelle B30,B238,B29 Télécharger